Mentions légales

Éditeur

A PLAYERS, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 euros.

• Siège social : 14 rue Bausset, 75015 Paris, France.
• SIREN : 983 755 893.
• RCS : Paris 983 755 893.
• TVA intracommunautaire : FR11 983 755 893.
• Directeur de publication : Louis-Marie Soulard, président.
• Contact : contact@ruissellement.fr ou par courrier à l’adresse du siège.

Hébergement

Site statique : Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105-2239, États-Unis.

API et base de données : Fly.io, Inc., 2261 Market Street #4990, San Francisco, CA 94114, États-Unis. Machine et sauvegardes du volume dans la région de Paris.

Propriété intellectuelle

Le logiciel, les textes et l’interface appartiennent à A PLAYERS ou à leurs auteurs respectifs. Les bibliothèques et données tierces conservent leurs licences. Le nom IGN n’implique aucun partenariat, agrément ou certification du service.

Données géographiques

Source : IGN, LiDAR HD, BD TOPO, BD ORTHO, réutilisées sous Licence Ouverte 2.0 (Etalab). La date d’acquisition est affichée lorsqu’elle est disponible. La mention de source doit être conservée sur tout export partagé. Le géocodage est fourni par la Géoplateforme.

Usage indicatif

Les résultats sont des calculs géométriques sur des données tierces. Ils ne détectent pas les drains et buses enterrés, ne simulent ni l’infiltration ni un débit de crue et ne garantissent aucun résultat hydraulique. L’eau indiquée pour les creux est celle que leur forme peut garder, pas un volume de crue. Consultez les sources et limites avant toute utilisation et vérifiez le terrain avant des travaux.

Données personnelles et conditions

Voir la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation. Le service est gratuit et aucune vente n’est ouverte.